Camille de Rocca Serra

De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034078771(source JORF)
désignation
24 Février 201724/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034078771(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 201724/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034032186(source JORF)
désignation
14 Février 201714/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000034032186(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 201714/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000034025412(source JORF)
composition
11 Février 201711/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000034020758(source JORF)
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1561 du
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000034020758(source JORF)
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033390556(source JORF)
désignation
16 Novembre 201616/11/2016
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033390556(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 201616/11/2016
De: de Rocca-Serra (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Corse
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000233938(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: de Rocca-Serra (Camille)
Rivages atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000397237(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999